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Mentions légales et crédits à propos des sites de Pays-Gallo.net

Le site principal Pays-Gallo.net est la propriété de l'association «Les Assembiées Gallèses» ; chacun des sous-sites co-hébergés est la propriété de l'association qui l'anime.

Directeur(s) de publication

Voir les détails dans les mentions légales spécifiques à chaque site.

Eléménts techniques

Hébergeur

L'ensemble des sites est hébergé sur un espace mutualisé professionnel chez OVH.

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Webmaster

  • Pour l'ensemble de sites Daniel Deveaux
    02 97 46 05 00 – 56610 ARRADON

Visuels et chartes graphiques

Chacun des sites hébergés a sa propre charte graphique, les détails des contributions sont déclinés dans les mentions légales spécifiques.

Normes

Ce site respecte les normes suivantes :

XHTML valide CSS valide Utilisable dans tout navigateur

Les normes d'accessibilité Section 508 et WCAG sont en cours de mise en oeuvre.

Technologies

Ce site met en oeuvre les technologies Open Source suivantes :

  • Serveur Web : Apache
  • Gestionnaire de contenu : DokuWiki
  • Gestion des fichiers multi-media : Gallery2

Propriété intellectuelle

Tous les éléments édités sur ce site tels que notamment : les textes, les photographies, les logos, les éléments graphiques, les séquences animées sonores ou non, les marques, etc., relèvent de la législation française et internationale sur la Propriété Intellectuelle. Ils sont diffusés sous license Creative Commons - Attribution-NonCommercial-ShareAlike 2.0 Generic

Toute reproduction intégrale ou partielle de l'ensemble de ces éléments sur support électronique est interdite sans le consentement de l'association concernée : contacter le webmaster.

Toute reproduction sur support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification d'aucune sorte et citation claire de la source sous la forme suivante :

«Ce document provient du site internet de …, usage personnel et non commercial. Toute autre utilisation (reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, incorporation, …) est interdite sans le consentement de l'association : contacter le webmaster.»

Données personnelles

Voir les indications de chaque site hébergé.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Toutes les adresses de courriel qui apparaissent sur le site sont protégées par un mécanisme de cryptage qui interdit leur collectage par des moteurs de spam.

wiki/mention_legale.txt · Dernière modification: 2016/12/10 08:34 (modification externe)

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